René JACQUIER
Présentation de la marque René JACQUIER
Déposée le 5 août 2002 par JACQUIER épouse ACCOYER Charlotte Marie, JACQUIER épouse GUICHARD Françoise Augusta Mauricette, JACQUIER Michèle, JACQUIER Martine Madeleine, LENTI veuve JACQUIER Maria Luiza auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « René JACQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque René JACQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque René JACQUIER est expirée depuis le 5 août 2022.
JACQUIER épouse ACCOYER Charlotte Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 janvier 2003 - Concession de licence n°362828 - Publication au BOPI 2003-01-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Inscription le 17 juillet 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°579548 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-17
Inscription le 17 juillet 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°579547 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-17
Renouvellement sans limitation le 9 août 2012 n°2506967 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-08-09